Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIENA
J.S.W. (S.A)

Numéro de dépôt :
96628501
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SIENA

Déposée le 5 juin 1996 par la société J.S.W. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIENA »

Le déposant est la société J.S.W. (S.A domicilié(e) 80, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 730 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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J.S.W. (S.A a également déposé les autres marques suivantes : SANG DE ROSE , CAPONE , PETALES DE SAPHIRS


J.S.W. (S.A) - 80, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 330730656


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 15 avril 1997 - Rejet total n°235793 - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1997-04-15

Joaillerie; bijouterie; horlogerie; instruments chronométriques.Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); malles et valises, sacs à main, sacs de voyage

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.